Déposée par voie électronique le 1 mars 2013 par monsieur M. Serge YAHIEL et monsieur Georges PEYRANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BETON EMAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Les déposants sont monsieur M. Serge YAHIEL domicilié(e) 153 Boulevard Honoré Teisseire - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France et monsieur Georges PEYRANO domicilié(e) 2 rue Joseph LAURENTI - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge YAHIEL domicilié(e) 153 Boulevard Honoré Teisseire - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France.
La marque BETON EMAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETON EMAILLE est expirée depuis le 1 mars 2023.
Monsieur M. Serge YAHIEL - 153 Boulevard Honoré Teisseire - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France
M. Georges PEYRANO - 2 rue Joseph LAURENTI - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France
Monsieur Serge YAHIEL - 153 Boulevard Honoré Teisseire - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42
Inscription le 1 février 2019 - Rejet partiel n°747516 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; ciment ; objets d'art en pierre ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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